Le traité transatlantique

Sujet: Le traité transatlantique Sam 23 Nov 2013 - 11:49

http://www.no-transat.be/adhere/texte-plateforme a écrit:: Texte de la plateforme contre le marché transatlantique
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Les Etats-Unis et l’Union européenne négocient depuis des années, en toute discrétion, la mise en place d’un marché transatlantique. Prévu pour 2015, ce projet implique :

la mise en place de nouvelles institutions transatlantiques - comme le Conseil Economique Transatlantique - qui agissent de façon non démocratique (pas de débat parlementaire, représentants non élus) pour influencer un nombre croissant de décisions politiques,
l’harmonisation de nombreuses législations européennes et américaines aussi bien sur le plan commercial que sécuritaire,
une diplomatie européenne de plus en plus alignée sur celle des USA,
la mise en place d’une gouvernance mondiale basée sur les normes marchandes.

Concrètement, le marché transatlantique s’instaure à travers des dizaines d’accords politiques signés entre les Etats-Unis et l’Union européenne (et, pour certains d’entre eux, les parlements nationaux), lesquels concernent tous les domaines de la vie : travail, santé, alimentation… Ainsi :

Le marché transatlantique uniformise tout ce qui est nécessaire à la libre circulation marchande (biens, services, investissements…) d’un côté à l’autre de l’Atlantique, en choisissant de renforcer prioritairement la « libre-concurrence » et la compétitivité. Cela signifie que les marchés financiers et les firmes multinationales peuvent agir de plus en plus librement sur un espace géographique de plus en plus étendu.
Par cette extension géographique de la compétition économique, le marché transatlantique favorise les fusions/acquisitions d’entreprises, donnant aux firmes multinationales un contrôle de plus en plus grand de l’économie et de la finance (en 2005, les 500 plus grandes entreprises contrôlaient déjà la moitié du commerce mondial !) au détriment de nombreuses PME et d’indépendants.
Le marché transatlantique menace l’autonomie politique des élus locaux. D’une part, il renforce le pouvoir financier des multinationales alors que certaines d’entre elles sont déjà aussi puissantes que des Etats (ainsi, Toyota est plus riche qu’Israël, Walt-Mart plus riche que la Grèce, Exxon plus riche que l’Autriche...). D’autre part, les accords transatlantiques font le choix de ne pas harmoniser les normes sociales, fiscales ou environnementales, instaurant ainsi une concurrence entre systèmes législatifs qui favorise les pratiques de dumping... au détriment des finances publiques, des conditions de travail, des salaires, de la santé et du bien-être général des populations.
Renforçant le pouvoir des marchés financiers et des multinationales sur les pouvoirs politiques locaux, le marché transatlantique menace d’intensifier la privatisation des services publics et de la Sécurité sociale. L’accès universel à des services essentiels (enseignement, transports, culture…), le droit à des pensions dignes, des soins de santé accessibles, des allocations de chômage et des aides sociales minimum et inconditionnelles… Toutes ces conquêtes sociales solidaires, pour lesquelles des générations se sont battues, sont mises en péril. Le marché transatlantique appauvrira donc considérablement une large partie de la population, et accentuera d’autant plus la pression à la baisse sur les salaires et les conditions de travail.
Le marché transatlantique ne répond pas par hasard aux exigences des firmes multinationales. En effet, les décisions politiques qui président à la création de ce marché sont le fruit direct du lobbying de puissantes firmes privées, qui agissent tantôt de façon officieuse, tantôt à titre d’experts officiels. La soumission d’une partie du monde politique aux intérêts privés est ici en cause (à titre d’exemple, près de 8% des parlementaires européens sont membres d’un lobby défendant les intérêts des multinationales : le Transatlantic Policy Network).
Loin d’être un espace de liberté pour tous, le marché transatlantique prévoit d’importantes mesures sécuritaires : pour défendre le droit à la propriété intellectuelle, mais aussi pour surveiller plus étroitement les populations. Au nom de la lutte anti-terroriste, les Etats-Unis et l’Union européenne mettent en place des ententes judiciaires, pénales et policières qui contreviennent gravement aux principes même de la démocratie (droit à la vie privée, procès équitable, séparation des pouvoirs…). En définissant l’acte terroriste comme la volonté de déstabiliser un Etat ou de l’influencer dans ses décisions, les législations sécuritaires transatlantiques peuvent être utilisées à des fins répressives contre les syndicats, ONG et mouvements sociaux. Avec, à la clé, des méthodes d’enquêtes spéciales, un fichage généralisé des populations et une remise en cause de certains droits élémentaires de la défense (comme l’interdiction d’accès à des pièces classées « secret défense »).
Enfin, le marché transatlantique a également pour but d’étendre les logiques de marché compétitif à l’ensemble de la planète, accordant ainsi aux firmes multinationales un droit d’exploiter les populations et les ressources naturelles sans limites. Le marché transatlantique contribuera donc à l’aggravation de la pauvreté et des inégalités « Nord/Sud », tout en détériorant de plus en plus gravement les écosystèmes, la biodiversité, le climat. Se faisant, il multipliera les réfugiés climatiques, renchérira le prix des denrées de base et hypothèquera l’avenir et le bien-être des générations futures.
La dynamique transatlantique poursuit en l’élargissant le processus européen de marché unique, soutenu par les gouvernements nationaux qui occultent trop souvent leurs responsabilités en se cachant derrière les autorités européennes. Pourtant, les pouvoirs nationaux ne sont pas sans pouvoir, ainsi que le prouve leur veto à la décision de la Commission européenne d’autoriser l’importation en Europe de poulets américains traités à l’aide d’agents chimiques (poulets chlorés). Un projet que les Etats sont parvenus à arrêter, même si le bras de fer se poursuit au sein de l’Organisation Mondiale du Commerce. Plus que jamais, le danger est grand de voir les rapports sociaux soumis à une logique de plus en plus marchande.

Notre dénonciation des accords marchands entre les Etats-Unis et l’Europe ne doit surtout pas être confondue avec un anti-américanisme primaire. Elle vise par contre une remise en cause des traités qui, de l’Acte Unique européen (1986) au traité de Lisbonne (2009), façonnent l’Europe des marchés au détriment de l’Europe des peuples. Dans cette logique, le marché transatlantique permettra de passer à la vitesse supérieure. Alors qu’il est urgent de faire marche arrière!

En tant que citoyens, nous exprimons notre désaccord fondamental avec ce projet :

Qui dépouille le monde politique de ses pouvoirs souverains au profit du marché.
Qui privilégie les intérêts privés du monde des affaires, au détriment des préoccupations démocratiques, sociales, environnementales, sanitaires et humanistes qui sont pour nous des valeurs fondamentales.

Condamnant le marché transatlantique (ainsi que les projets européens ou américains similaires menés avec d’autres pays), nous voulons que nos responsables politiques se positionnent clairement contre ce projet et y mettent un terme en exigeant des institutions européennes (Conseil, Commission, Parlement) :

une remise en cause des accords internationaux accordant des pouvoirs accrus aux firmes privées et aux marchés financiers (via l’extension géographique des « libertés économiques »),
une séparation stricte entre les représentants politiques et les lobbys d’affaires, la soumission de responsables politiques à des intérêts purement privés étant en soi inacceptable,
des garanties démocratiques de légitimité électorale et de transparence pour les débats et les décisions lorsque des institutions (européennes, transatlantiques, mondiales) existent ou sont mises en place,
l’adoption de législations accordant à l’humain, au social et à l’écologie une priorité politique sur les normes marchandes et les exigences commerciales, ce qui implique notamment une régulation et un contrôle public des activités des multinationales et des marchés financiers,
la suppression des législations sécuritaires qui contreviennent aux libertés fondamentales et démocratiques.

un long texte mais qui me semble important.

Il y a aussi un très bon article dans le Monde Diplomatique du mois de novembre.

Pour les belges un lien supplémentaire d'une action prévue en décembre : http://www.d19-20.be/fr

Sujet: Re: Le traité transatlantique Sam 23 Nov 2013 - 18:45

Et m...

Sujet: Re: Le traité transatlantique Sam 23 Nov 2013 - 21:28

ça continu...

Sujet: Re: Le traité transatlantique Sam 23 Nov 2013 - 22:51

Sujet: Re: Le traité transatlantique Dim 24 Nov 2013 - 9:21

sur le site, il y a une pétition (http://www.no-transat.be/actus), il faut aller dans "j'adhère", c'est là qu'on peut la signer (ils ne demandent pas d'argent)

Pétition signée
http://www.avaaz.org/fr/no_champagne_for_monsanto_loc/?rc=fb&pv=1

J'ai signé les 2 pétitions !

Je l'avais déjà lu, effectivement il y a de quoi se faire du souci...et j'avais déjà signé la pétition. Merci Chouette d'en informer un maximum de personnes. Le traité transatlantique Yaisse_g

ça bouge un peu....

http://www.reporterre.net/spip.php?article5415 a écrit:: Le conseil régional d’Ile-de-France s’oppose au Grand marché transatlantique

C’est une première : le Conseil régional d’Ile-de-France a voté vendredi 14 février une motion rejetant le projet de Traité de libre-échange transatlantique, alias TAFTA, TTIP, ou Grand Marché Transatlantique. Ce traité, dont la négociation se déroule en secret, vise à abaisser les normes sur les importations (par exemple sur les OGM ou l’alimentation) et à donner plus de pouvoir aux multinationales pour attaquer les Etats. Il suscite une mobilisation croissante, qui a atteint la scène politique vendredi.

La motion a été proposée par François Delapierre, du Parti de Gauche, soutenu par Europe Ecologie Les Verts (EELV) et le Parti communiste.

Elle demande :
"- l’arrêt des négociations sur le Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP) dit Grand Marché Transatlantique (GMT) du fait de l’absence de contrôle démocratique et de débat public sur les négociations en cours.

- la diffusion publique immédiate de l’ensemble des textes relatifs aux négociations du TTIP qui représentent une attaque sans précédent contre la démocratie.

- l’ouverture d’un débat national sur le GMT et plus généralement sur l’ensemble des accords de libre-échange impliquant la pleine participation des collectivités territoriales, des organisations syndicales et associatives, des organisations socioprofessionnelles et des populations."

Le vote a été acquis par 67 voix pour (PG, EELV et PC), 7 abstentions (MRC, de M. Chevènement), et 102 abstentions du Parti socialiste et de l’UMP sous forme d’une procédure appelée "ne prend pas part au vote".

En tout cas, le président du Conseil régional, Jean-Paul Huchon, doit maintenant respecter le voeu voté par cette assemblée : celui-ci précise que le président de région "doit saisir le gouvernement et les institutions concernées", et "déclarer la région Ile-de-France ’zone hors TTIP".

modo Date d'inscription : 04/05/2005 Nombre de messages : 24346

petit petit...

c'est déjà ça !
J'ai fait tourner la pétition et surtout le site de no-transat.be parce qu'à chaque fois que j'en parle, personne n'a l'air au courant ou presque, y compris des personnes qui sensément s'intéressent à l'Europe, ce qui montre à quel point les discussions sur ce traité sont opaques !

pareil quand j'en parle autour de moi, les discussion sur ce traité se passent dans la confidentialité et ce n'est pas normal du tout.

modo Date d'inscription : 04/05/2005 Nombre de messages : 24346

Notre Président est le premier à faire comme si de rien n'était.

Je vous conseille de lire aussi les articles du dossier complet du Monde en lien en bas de cet article (la conclusion étant que ce traité n'apportera sans doute rien de bon) :

Citation :: Il pourrait changer la face de l'Europe : le traité transatlantique décodé
Le Monde.fr | 15.04.2014 | Par Maxime Vaudano

Le traité transatlantique TAFTA vise à établir une zone de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis, créant un gigantesque marché de plus de 800 millions de consommateurs.
Négocié dans le plus grand secret par les Américains et les Européens depuis bientôt un an, le traité de libre-échange transatlantique suscite une opposition de plus en plus virulente de la part des ONG et des partis politiques. En France, le Front de gauche a même décidé de placer le combat contre TAFTA au coeur de sa campagne pour les élections européennes en mai, qu’elle entend transformer en référendum pour ou contre le traité. Dans une moindre mesure, les écologistes et le Front national se sont également saisis du dossier, alors que l’UMP, le PS et François Hollande restent très discrets sur le sujet.

De quoi s’agit-il ?
Un accord de libre-échange entre les Etats-Unis et l’Union européenne, préparé depuis une dizaine d’années, et officiellement négocié depuis l’été 2013. Il a pour but de constituer un marché commun de 820 millions de consommateurs, qui représenterait la moitié du PIB mondial et le tiers des échanges commerciaux : pour ses défenseurs, il pourrait faire gagner jusqu'à 0,05 points de PIB par an aux économies américaine et européenne, boostant les échanges et les créations d'emplois.

Quatre rounds de négociation rassemblant à chaque fois une centaine de personnes ont déjà eu lieu à Bruxelles et Washington. Les négociations, menées par la Commission européenne de ce côté de l’Atlantique, sont censées aboutir en 2015. Le traité devra alors être validé par les Vingt-Huit Etats-membres de l’Union européenne, puis voté par le Parlement européen.

PTCI, TAFTA ou TTIP ?
Le traité devait originellement s’appeler TAFTA, pour Transatlantic Free Trade Area (zone de libre-échange transatlantique). Il a été depuis rebaptisé TTIP (Transatlantic Trade and Investment Partnership), car son nom ressemblait trop à celui du traité ACTA, rejeté par le Parlement européen en 2012 à l’issue d’un long combat politique. En français, cela donne PTCI : le « partenariat transatlantique de commerce et d'investissement ». Pour autant, ses adversaires, rassemblés depuis plusieurs mois sous l'étendard #STOPTAFTA, ont décidé de continuer à utiliser son nom original.

Qu’en sait-on exactement ?
Les négociations sur le traité transatlantique se déroulant dans le plus grand secret entre les responsables européens et américains, on en sait peu sur son contenu. Les seules sources à notre disposition sont les documents qui ont fuité sur Internet ou dans la presse depuis un an :

Le mandat de négociation confié par les Etats-membres à la Commission européenne, le 14 juin 2013 (traduit ici)

Un brouillon de l’avant-projet de traité, rédigé par les Américains le 2 juillet 2013, c'est-à-dire avant le début des négociations (traduit ici)

Les positions initiales européennes sur six grands sujets de négociation, publiées le 16 juillet 2013

Tout juste sait-on donc que TAFTA/TIPP vise :

La suppression des tarifs douaniers
L’harmonisation progressive des règlementations de part et d’autre de l’Atlantique
La mise en place d’un mécanisme de règlements des différends entre les entreprises et les Etats

4 affirmations des détracteurs et des promoteurs de TAFTA passées au crible :

1. TAFTA est-il négocié dans l'opacité ?
2. TAFTA va-t-il délocaliser notre justice à Washington ?
3. TAFTA va-t-il nous faire manger des OGM et du poulet au chlore ?
4. TAFTA va-t-il créer des millions d'emplois ?

Maxime Vaudano

1. http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2014/04/15/tafta-est-il-negocie-dans-l-opacite_4400115_4355770.html
2. http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2014/04/15/le-traite-tafta-va-t-il-delocaliser-notre-justice-a-washington_4400693_4355770.html
3. http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2014/04/15/le-traite-tafta-va-t-il-nous-faire-manger-des-ogm-et-du-poulet-au-chlore_4400695_4355770.html
4. http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2014/04/15/tafta-va-t-il-creer-des-millions-d-emplois_4400701_4355770.html

modo Date d'inscription : 04/05/2005 Nombre de messages : 24346

Merci.
Je vais prendre le temps...

en résumé, on perdra notre libre arbitre, les USA pourront mettre sur le marché toutes les molécules qu'ils veulent, même celles interdites en france, nous vendre leurs produits, leur porcs traités à la ractopamine, les carcasses lavées à l'acide lactique, les poulets à la javel, voilà ce qu'ils vont balancer en UE, et nous devrons tout accepter sous leurs conditions, on aura plus le choix....Le but du traité transatlantique, (et du N W O) est de réaliser des bénéfices au détriment de la santé des consommateurs Le traité transatlantique 418105

Comme d'hab'!

Bonjour à toutes (et tous Le traité transatlantique 402276

),

La semaine dernière, j'ai assisté à un forum sur les accords TAFTA qui sont en passe d'être signés entre la commission européenne et les États Unis.

J'en suis ressortie horrifiée, très en colère, et très inquiète pour l'avenir Le traité transatlantique Quoifair

On en a très peu (voir pas du tout) entendu parler dans les médias, et quand j'en parle autour de moi, je me rend compte que bien peu de monde est au courant de ce qui est en train de se tramer derrière notre dos. Pourtant les enjeux sont énormes, que ce soit sur le plan écologique, humain, justice sociale, je trouve révoltant qu'on en entende pas parler http://blogs.mediapart.fr/blog/pascale-fourier/280513/pacte-transatlatique-ce-qui-risque-de-changer-par-gerard-filoche Le traité transatlantique Darthmav

D'où ce petit sondage, histoire de lancer le débat, et vous informer qu'une manifestation internationale est prévue ce samedi 18 avril (il y a de nombreux points de ralliement http://www.fne.asso.fr/fr/toutes-nos-actualites/actualite.html?cmp_id=37&news_id=14207 )

À vos plumes les tambouilleurs et les tambouilleuses Le traité transatlantique 402276

Sujet fusionné

comme on en a déjà parlé sur le forum, j'ai fusionné les sujets mais c'est bien de le faire "remonter". Merci Eva

Pas du tout surprise ..tout est histoire de lobby ...

Malheureusement, ce n'est pas en manifestant ce Samedi que ce qui se trame va être stoppé Le traité transatlantique 278286

Je pense qu'il faut rester informé et faire de la résistance contre nos dirigeants respectifs et leur manque de respect pour l'avenir, le bien-être de leurs citoyens...comme par exemple, aller voter mais mettre des enveloppes vierges dans l'urne, pas une minorité ...toute la population ...refuser les directives imbéciles pondues qui nous tuent à petit feu ...les obligations qui n'en sont pas ...connaitre nos droits ( parce que la majorité de nous ne les connait pas ) français voire européen..

Personnellement , voilà un peu plus d'un an que je refuse d'etre "avalée" tout crue par le système mégalo que nos dirigeants nous font vivre ...il y a des moyens diverses et variés de ne pas laisser le monde du pouvoir nous engloutir

La manifestation n'est pas une fin en soi, mais je pense malgré tout que c'est utile et important dans le sens où cela permet de faire connaître les actions du collectif Stop Tafta, et de montrer qu'il y a des citoyens qui se sentent concernés et sont prêts à se battre.

De plus, ce sera l'occasion de faire signer de façon plus large la pétition pour l'initiative européenne (CICE), car même si cette inititiative a atteint le fameux seuil pour être reconnue de façon "officielle", en France elle n'a pas encore été très largement signée par rapport à d'autres pays de l'UE, peut-être que demain sera l'occasion de passer la barre des 100.000 signatures...

Pour celles et ceux qui ne l'ont pas encore fait, on peut signer ici:
https://www.collectifstoptafta.org/agir/article/signez-l-ice-auto-organisee

Je pense qu'il faut continuer de partager le lien de cette pétition très largement et d'alerter un maximum de nos contacts, que ce soit par mail ou via les réseaux sociaux, je trouve que cette vidéo est bien pour ça car elle résume assez bien ce qu'est le TAFTA, pour l'expliquer au plus grand nombre:

https://www.youtube.com/watch?v=zHK1HqW-FQ0#t=30

Après, je suis d'accord avec toi, manifester ne suffit pas, il faut en parler autour de nous, rejoindre le collectif et participer aux actions qui sont menées un peu partout en France et dans le monde, et bien sûr s'assurer de voter pour des personnes qui sont opposées au Tafta (perso je suis pas très fan du vote blanc car il n'est de toute façon pas reconnu)